Espace associations

COMEDIE MUSICALE 

    

Vendredi 07 Juin 2018

 à 20h30

 à la salle des fêtes

 

Présentée par les Robins des lacs, la Chorale du Collège et Hope Dance

  

 

 

 

 

 

 

  GALA DES MAJORETTES

 

Dimanche 30 Juin 2019

à 14h

à la salle des fêtes

 

Organisé par les Saphirs

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Associations de Clairvaux les lacs
Cet espace est réservé à votre communication :
annonces, inscriptions, manifestations, etc.

Contactez-nous :
grenetteweb@clairvaux-les-lacs.com

FETE DE LA MUSIQUE

Samedi 22 Juin2019

à 19h30

parking salle des fêtes

Organisée par l'UMC

Annonces Mairie

REGISTRE DE CONCERTATION

 

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

 

Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

 

sont à votre disposition au secrétariat de mairie

 

 

 

  

 

 

  

  

 COMMEMORATION DE L'APPEL HISTORIQUE DU GENERAL DE GAULLE

Lundi 17 Juin 2019 Cérémonie au Monument aux Morts  à 17h30

Toute la population est invitée à participer à cette cérémonie

 

 

 

 CONCOURS FLEURISSEMENT Toutes les personnes intéressées pour participer au concours de fleurissement 2019 de la Communau-té de Communes du Pays des Lacs voudront bien s'inscrire à la Mairie de leur domicile avant le 04 Juillet 2019 impérativement. Nous vous en remercions.

TRANSPORT SCOLAIRE

Pensez à vous inscrire  

avant le 16/07/19 Par internet sur www.bourgognefranchecomte.fr 

transports-scolaires

Par courrier: dossier d'inscription

à retirer en mairie 

ATTENTION ! Pour toute demande effectuée hors délai, une pénalité de 20 € sera appliquée.

 

 FETE NATIONALE 

Dimanche 14 Juillet 2019  

Rassemblement parking  

Rue de l'Egalité à 11h15

Cérémonie au Monument  

aux Morts à 11h30 

Vn d'honneur à l'issue la cérémonie 

Toute la population est invitée 

à participer à cette cérémonie 

 

 

 

 

 
                        AVIS

 A compter de la mi-septembre, l'éclairage public sera éteint

de 23h à 5h zones pavillonnaires 

et de 01h à 5h en centre ville

dans le souci de préserver la faune nocturne et enfin de faire des économies d'énergie.

 

  

 

 
AVIS
Les jeunes gens et jeunes filles nés en Avril, Mai et Juin 2003 doivent se présenter à la mairie pour le recensement obligatoire du Service National. Se présenter au secrétariat avec le livret de famille et la carte nationale d'identité dès les 16 ans révolus et avant le 30 Juin 2019.

Bacs bleus

Prochaine collecte
des bacs bleus  
Vendredi 21 Juin 2019
Vendredi 05 Juillet 2019
Double trait

Articles

Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 novembre 2018 à 18h30

 

Présents : M. Alain PANSERI, Maire

MM. Philippe LINK, Yves DAUDEY, Adjoints

Mmes Marie-Louise RENAUX, Christelle VIDEIRA, Hélène MOREL-BAILLY, MM. Jacques BAILLY, Xavier DETHE

Absents excusés : Mmes Marie-Claire CLOSCAVET (donne pouvoir à Marie-Louise RENAUX), Christine VERCELLI (donne pouvoir à Alain PANSERI), Zohra LAAOUCH (donne pouvoir à Yves DAUDEY), Denis BARIOD (donne pouvoir à Jacques BAILLY), Arnaud PERRIN

Absents : Mme Laurence DESCOTES

Un scrutin a eu lieu, M. Xavier DETHE a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.

 

Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h35.

 

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 11 OCTOBRE 2018

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu moins une abstention.

 

I – FINANCES COMMUNALES

 

  1. Point financier

    M. le Maire informe que la commune a sur son compte au Trésor la somme de 231 820.11 €.

 2. Admission en non valeur

M. le Maire expose que la Trésorerie a communiqué les états de titres irrécouvrables et propose d’admettre en non-valeur et d’éteindre les créances des exercices 2016 et 2017 d’un débiteur. Celles-ci concernent le budget annexe eau et s’élèvent à 586.65 €.

 

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité moins une abstention.

 

II – AFFAIRES GENERALES

 

  1. DIA


    Le Conseil Municipal décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la parcelle sise au 2 rue des Genévriers, appartenant aux consorts RUTILLET.

 2. Délibération commission électorale

M. le Maire expose que dans le cadre du passage au scrutin de liste en 2014 (commune > 1000 hab), la loi du 1er août 2016 met en place un Répertoire Local Unique au 1er janvier 2019. Celui-ci nécessite la constitution d’une commission de contrôle composée de trois conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grandnombre de sièges et de deux conseillers municipaux appartenant à la deuxième liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges.

Les membres suivants se portent candidats :

  • M. Alain PANSERI

  • Mme Marie-Louise RENAUX

  • Mme Christelle VIDEIRA

    de la 1ère liste

     

  • Mme Hélène MOREL-BAILLY

  • M. Jacques BAILLY

    de la 2ème liste

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, nomme ces personnes membres de la commission de contrôle du nouveau Code Electoral.

 

3. Délibération location du droit de pêche sur le grand lac

L’association agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique « Les Pêcheurs Clairvaliens » dispose d’un droit de pêche sur le grand lac de Clairvaux-les-Lacs par le biais d’une location valable 9 ans. Celle-ci arrivant à échéance le31/12/2018, l’association demande son renouvellement dans les mêmes conditions.

M. le Maire propose d’établir un nouveau bail pour la période du 01/01/2019 au 31/12/2027, moyennant un loyer annuel de 260 €.

Le Conseil Municipal, moins un vote contre et une abstention, autorise M. le Maire à signer le bail.

 

3. Délibération lotissement Hauts de Vallière

M. le Maire expose qu’il a reçu le bureau d’études ABCD et l’architecte M. CAUCHY qui composent l’équipe qui avait réalisée l’étude préliminaire d’aménagement du lotissement. Celle-ci comportait deux esquisses ; la proposition retenue sera un mélange des deux.

Cette équipe a présenté à M. le Maire une offre de maîtrise d’œuvre complète comprenant deux phases d’études, la préparation et l’assistance à la consultation des entreprises, le suivi des travaux, ainsi que la constitution du dossier de permis d’aménager et les travaux de bornage définitif. Cette offre s’élève à un montant de 21 638 € HT.

Le maître d’œuvre a prévu de fournir un calendrier prévisionnel au commencement de sa mission.

Une commission communale sera constituée afin de suivre et de valider les étapes de l’opération.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre et autorise M. le Maire à signer toutes les pièces à venir de ce dossier.

 

III – INFORMATIONS

 

  1. Comité de défense et de soutien de l’Hôpital de St Claude

    M. le Maire informe que la commune a été destinataire d’un courrier de ce comité (copie faite aux conseillers) et rappelle la cause défendue par celui-ci.

 

2. Courrier parents d’élèves 

M. le Maire informe que la commune a été destinataire d’un courrier des représentants des parents d’élèves de l’école élémentaire (copie faite aux conseillers), par lequel ils s’inquiètent du non-respect par certains usagers et parents d’élèves de l’interdiction de circuler dans la rue du Village Neuf au droit de l’école élémentaire. La mise en service de l’ALSH et la traversée d’enfants qui est liée accentue le risque.

Le conseil municipal est favorable à mettre en place des obstacles physiques afin d’empêcher la circulation de véhicules. Toutefois, un passage minimum devra être maintenu pour laisser l’accès aux véhicules de secours et de livraison de l’école maternelle. Une proposition concrète sera produite par la commission voirie.

 

3.Travaux d’eau potable rue St Roch

Dans le cadre des travaux d’eau potable dans la rue St Roch (RD 118), il est prévu de réaliserune tranchée longitudinale sous la chaussée. Lors d’une réunion de chantier, le Conseil départemental a demandé que cette tranchée soit revêtue de façon définitive avant l’hiver. Etant donné que le chantier s’arrêtera dans peu de temps pour laisser passer l’hiver, cettepartie des travaux est ajournée. A la place, les travaux se dérouleront rue du Sauveur et impasse du Tunnel.

 

4. Convention financement Centre d’Incendie et de Secours

M. le Maire fait un point sur le retour des conventions de financement : 15 communes l’ont déjà retourné, les 6 autres suivront au rythme des conseils municipaux de chacune.

 

5.Mutuelle villageoise

Une mutuelle communale est une complémentaire maladie qui s’adresse à des personnes non couvertes actuellement, mais aussi à toute personne qui ne bénéficie pas d’une mutuelle obligatoire via son employeur.

Mme Hélène MOREL-BAILLY a rencontré des compagnies d’assurance ou mutuelles (AXA, Groupama et Mutualia). Elle a par ailleurs pris contact avec la commune de Salins-les-Bains qui a mis en place une telle mutuelle par l’intermédiaire du Centre Communal d’Action Social (CCAS).

Mme Marie-Louise RENAUX a évoqué le sujet en réunion du Centre Intercommunal d’Action Social (CIAS), lequel serait le plus à même à porter ce projet su notre territoire. La réflexion se poursuit.

 

6. Réunion de travail du conseil municipal

M. JARNOD, comptable public à la Trésorerie de Clairvaux, interviendra lors d’une réunion le 3 décembreà 18h30 afin de fournir une analysefinancière de la commune sur la période 2013/2017.

 

7. Achat parcelle de bois

Mme de Haut de Sigy, veuve de M. Guy de Haut de Sigy, a relancé M. le Maire afin de savoir si la commune maintient son offre pour l’achat du terrain boisé, cadastrée AH n°11, lieu-dit « Grange Villot », d’une superficie de 3 Ha 87 ca 50 a.

M. le Maire rencontrera le nouveau garde forestier afin d’avoir un avis sur l’état des bois, en particulier les résineux, suite notamment à la sécheresse de cette année.

 

8. Grenette Info

M. Philippe LINK sollicite des articles à publier dans la Grenette Info.

 

9.Vœux du maire

La date est fixée au vendredi 4 janvier 2019 à 19h00.

       L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h23.

 

Le Secrétaire de séance

M. Xavier DÉTHÉ