Cinema

Jeudi 26 Juillet 2018

20h30 La Route Sauvage 
Mardi 21 Août 2018

14h30 Léo et les extraterrestres  Animation

Espace associations

CONCERT

FESTIVAL DE MUSIQUE BAROQUE

    

Dimanche 10 Juin 2018

 à 18h

 à l'église de CLAIRVAUX

 

Organisé par les Amis de l'orgue

  

 

 

 

 

 

 

EXPOSITION

 

Samedi 2 & Dimanche 3 Juin  

de 10h à 18h

à la  Salle des Fêtes

 

Salon de thé

 

Organisée par le

Patch du Pays des Lacs

 

 

 

  

 

 

  

  

DEDICACE

 

Samedi 19 Mai 2018  

de 9h à 18h

à la Librairie La Plume

 

livres parus et à paraître de Pierre-Yves DEROCHE

 

 

 

  

 

 

  

  

CAUSERIE LITTERAIRE

 

Vendredi 18 Mai 2018  

à 20h30

à la médiathèque

 

Rencontre avec Pierre-Yves DEROCHE autour des livres parus et à paraître

 

 

 

  

 

 

  

  

LE JOUR DE L'ORGUE

    Lundi 21 Mai 2018

Séances à 15h et à 17h

Un orgue, comment ça marche ?

Présentation de l'orgue par AUBERTIN à l'église de CLAIRVAUX par l'organiste Philippe LAURENCIN

 

Organisé par les Amis de l'orgue

  

 

 

 

 

 

 

 EXPOSITION DE FIN D'ANNEE "LES ELEVES EXPOSENT"

 du 23 Juin au 07 Juillet 2018    de 10h à 18h 

salle au-dessous de l'OTSI 

Organisée par Hémisphère

 

 

 BROCANTE DES PEINTRES

VIDE ATELIERS D'ARTISTES

Dimanche 1er Juillet 2018

de 09h à 18h au Square des Peintres et salle des Jeunes

organisés par Hémisphère

 

 

 

 

 

 

 CONCERT DE  PRINTEMPS  

 

Samedi 19 Mai 2018

Salle des fêtes

à 20h30

 

organisé par l'UMC

 

 

 

 

 

 

 

 

 EXPOSITION

"HEMISPHERE INVITE LES ARTISTES D'AILLEURS"

 

du 13 au 22 juillet 2018

 de 10h à 19h

 

à la salle des Jeunes

Square des Peintres

  

 



 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  

  

 

Associations de Clairvaux les lacs
Cet espace est réservé à votre communication :
annonces, inscriptions, manifestations, etc.

Contactez-nous :
grenetteweb@clairvaux-les-lacs.com

Annonces Mairie

 AVIS ENEDIS

Des travaux d'élagage et d'abattage d'arbres seront entrepris  sur la commune ainsi que sur les propriétés privées concernées par le passage de la ligne électrique à très haute tension  à partir du 15 Mars 2018.

 

ECOLE MATERNELLE 

RENTREE SCOLAIRE 2018

 

Les inscriptions se feront à la

 Mairie de CLAIRVAUX-LES-LACS 

  

du 22 mai au 01 juin 2018

  

Veuillez vous munir du livret de

famille et du carnet de santé

AVIS      UNE DERATISATION sera réalisée sur la demande du SIAVD par une entreprise agrémentée sur la commune. La dératisation aura lieu au niveau des regards des réseaux d’assainissement du 01 Février au 30 juin 2018 suivant une météo favorable. Pour tous renseignements 06.83.17.95.60.

 

 

 

 

 

AVIS
Les jeunes gens et jeunes filles nés en Avril, Mai et Juin 2002 doivent se présenter à la mairie pour le recensement obligatoire du Service National. Se présenter au secrétariat avec le livret de famille et la carte nationale d'identité dès les 16 ans révolus et avant le 30 Juin 2018.

Bacs bleus

Prochaine collecte
des bacs bleus 
 
Vendredi 25 Mai 2018
Double trait

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2017

 

Présent(s) : Mme CLOSCAVET, MM DAUDEY, LINK, Adjoints

Mmes RENAUX, DESCOTES, VIDEIRA et MOREL-BAILLY, MM DETHE, BARIOD et BAILLY.

Absent(s) excusé(s): Mmes LAAOUCH, VERCELLI; M PERRIN

Pouvoir(s): Mme LAAOUCH donne pouvoir à M PANSERI

 

L’approbation du compte rendu du 30 juin 2017 est reporté au prochain conseil.

 

I. FINANCES COMMUNALES

 

  1. Point financier

Monsieur le Maire annonce que la situation financière actuelle de la Commune est satisfaisante (623 904.31€ en caisse).

 

  1. Décisions modificatives

Compte tenu de l’importance des opérations à réaliser sur l’année 2017, Monsieur le Maire informe les conseillers qu’il convient de régulariser par décisions modificatives le budget 2017. Ces investissements concernent notamment :

 

  • Réfection des fenêtres du cabinet médical

  • Réparation suite au sinistre de la salle des fêtes

  • Travaux de rénovation électrique de l’ancienne lunetterie GROS

  • Acquisition terrain à la Communauté de Communes du Pays des Lacs

  • Acquisition terrain De Haut de Sigy

 

Il conviendra également de prévoir un emprunt plus important (140 000 € minimum) afin de pouvoir financer ces investissements.

Le conseil approuve à l’unanimité.

 

  1. Admissions en non-valeur et extinction de créances

Monsieur le Maire informe les conseillers que les services de la Trésorerie ont communiqué les états de titres irrécouvrables. Les propositions d'admissions en non-valeur et d’extinction de créances sont exposées comme suit :

  • Admissions en non-valeur Budget annexe eau : 162.86 €

  • Extinction de créances Budget principal : 5 115.26 € - Budget eau : 1 044.34 €

    M CLARENC ajoute qu’il s’agit principalement de factures de chauffage impayées, malgré les démarches de recouvrement des dettes et notamment une conciliation réalisée auprès du tribunal, celles-ci ne peuvent malheureusement pas être recouvrées.

 

II. AFFAIRES GENERALES

 

  1. DIA

Le conseil municipal décide de ne pas faire valoir son droit de préemption pour la vente de la parcelle AD 7 d’une surface de 598 m² située 7 rue croix d’avin.

 

Le conseil municipal décide de ne pas faire valoir son droit de préemption pour la vente des parcelles cadastrées AD 142 & 143 d’une surface totale de 1044 m² situées 50 rue neuve.

 

Monsieur BAILLY quitte la salle à 18h55

 

Le conseil municipal décide de ne pas faire valoir son droit de préemption pour la vente de la parcelle AI 203 d’une surface de 830 m² située 5 rue de l’égalité.

 

Le conseil municipal décide de ne pas faire valoir son droit de préemption pour la vente des parcelles cadastrées AE 104 & 198 d’une surface totale de 749 m² situées rue du tronchet.

 

Monsieur BAILLY rentre dans la salle à 18h57

 

Le conseil municipal décide de ne pas faire valoir son droit de préemption pour la vente de la parcelle AI 2 d’une surface de 47 m² située « Sur Saint roch ».

  

  1. Demande de classement des sites archéologiques autour du Grand lac

     

Monsieur le Maire rappelle que les sites préhistoriques du grand lac de CLAIRVAUX-LES-LACS font l’objet d’une candidature sur la liste du Patrimoine Mondial avec les autres sites palafittiques de la même époque autour des Alpes.

Depuis 2010, 4 nouvelles parcelles situées autour du lac ont été acquises par la commune :

  • 2 parcelles au lieu dit « rive du lac »

  • 1 parcelle au lieu dit « au sauveur »

  • 1 parcelle au lieu dit « en grisière »

La commune doit donc délibérer pour classer ces parcelles au titre des monuments historiques des sites archéologiques.

 

Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

 

  1. Convention de participation JUMEL

Le Maire explique aux conseillers que le portail JUMEL (Jura Médiathèque En Ligne) est un catalogue collectif en ligne qui rassemble les catalogues des bibliothèques jurassiennes. Il permet le prêt entre structures afin d’accéder à des documents autresque ceux de notre médiathèque et il donne accès à une bibliothèque numérique qui propose un large choix de films, documentaires, musiques contemporaines et classiques, livres, magazines, journaux ou cours en ligne.

Le département finance en grande partie ce portail, la commune participe à hauteur de 0.10 € par habitant.

Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention.

 

  1. Adhésion SPL Transport

La Société Jurabus était une régie départementale, depuis le 1er septembre la compétence transports scolaires a été transférée au niveau de la région. Afin d’assurer une continuité des activités avec le personnel des régies du Doubs et du Jura, la région a décidé de créer une Société Publique Locale (SPL).

Afin de pouvoir continuer à bénéficier des prestations de transport, la commune doit nécessairement être actionnaires de la SPL. Pour faciliter l’intégration des structures communales la région propose l’acquisition d’une action à 10 €.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité.

 

  1. Echange terrain avec la Communauté de Communes du Pays des Lacs

Le Maire informe les conseillers qu’une délibération a été prise en 2016 pour l’échange de terrains entre la Communauté de Communes du Pays des Lacs et la Commune. Etant donné qu’aucun montant n’était précisé, il convient de reprendre cette délibération en y ajoutant le prix estimé des terrains qui s’élève à 878.00 €.

 

  1.  Achat d’une parcelle de bois

     

    M De Haut de Sigy souhaite vendre une parcelle de bois à la commune qui se situe Route de la Frasnée Lors d’une précédente réunion le conseil municipal a autorisé le Maire à négocier le prix de vente de la parcelle, ce dernier a contacté M BERGERET de l’Office National des Forêts pour estimer la parcelle.

    Monsieur le Maire propose que la commune achète cette parcelle de bois à 35 000 € maximum, le Conseil approuve moins 2 abstentions. Il rappelle également qu’il s’agit d’un espace boisé soumis au registre forestier et que c’est l’Office National des Forêts qui gérera cette parcelle.

  2. Droit de place marché nocturne

Le Maire informe les conseillers que la commune encaissera un droit de place de 560 € dans le cadre de l’organisation des marchés nocturnes de l’été 2017.

  

  1. Renouvellement Elum SIDEC

Le Maire expose que le SIDEC propose à la commune la mise en œuvre de moyens mutualisés permettant d’améliorer les installations d’Eclairage Public et de respecter les engagements de la Charte « Eclairons Juste le Jura ».

Ce service technique, baptisé Elum, fait l’objet d’une convention d’adhésion entre la Commune et le SIDEC.

La contribution d’adhésion pour ce Service est fixée à 18 Euros par an et par point lumineux pour l’année 2017 et sera revue chaque début d’année civile. Ce coût forfaitaire au point lumineux, sera modulé en fonction de l’Empreinte Nocturne de la Commune, avec un seuil bas fixé à 16,56 Euros.

La commune de Clairvaux dispose de 477 point lumineux.

Le Conseil autorise le Maire à signer la convention.

 

  1. Avenant contrat de location camion plateau

Le Maire propose aux conseillers de signer un avenant de prolongation d’un an pour la location du camion plateau.

L’éventualité d’un achat du véhicule a été proposée, cependant et afin de pouvoir prendre la décision la plus appropriée, il convient de prolonger d’une année la location du camion plateau.

 

  1. Tarif location matériel

Monsieur le Maire annonce que ce point est reporté lors d’une prochaine réunion.

Le conseil municipal doit mettre à jour les conditions et tarifs de mise à disposition de matériels et intégrer à la location le nouveau matériel acquis par la commune (vitabris, podium…)

 

  1. Achat de terrain à la Communauté de Communes du Pays des Lacs

Il s’agit d’une bande terrain située sur la parcelle où se construit actuellement le futur ALSH. Le Maire rappelle qu’un bornage a été réalisé avant la vente du terrain à la Communauté de Communes du Pays des Lacs, cependant ce bornage a intégré les réseaux secs et humides et le bâtiment ne peut se construire sur les réseaux. La commune doit donc racheter une bande de parcelle de 77 m2 afin d’être propriétaire des réseaux situés sur cette dernière.

Le conseil adopte à l’unanimité

 

  1. Approbation RPQS

Monsieur le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable.

Le Sidec du Jura, assistant conseil auprès de la commune, a rédigé un projet de rapport avec l’aide des services communaux.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal approuve moins une abstention.

Madame CLOSCAVET précise que le rendement est passé de 38 % à 65 % en quelques années mais qu’il reste encore beaucoup de travail. Les travaux de renouvellement de réseaux d‘ eau sont en cours, en 2017, 545 mètres de conduites ont été remplacés, peu de fuites sur le réseau, + de 200 compteurs sont équipés de têtes émettrices et on constate une légère baisse de la consommation des ménages.

  

III. INFORMATIONS

 

  • Régularisation occupation d’un terrain privé par la commune

 

Il s’agit d’un passage situé à l’entrée du parking bas du cabinet médical, le Maire prendra contact avec les propriétaires afin de régulariser cet usage datant de longue date.

 

  • Achat d’une partie de terrain pour réserve incendie (vers les campings)

La défense incendie au niveau des campings étant faible, il convient d’augmenter la capacité de réserve d’eau avec notamment l’installation d’une bâche et éventuellement l’acquisition d’un terrain afin d’y positionner celle-ci. Le Maire prendra contact avec les propriétaires.

   

  • Rapport annuel du SYDOM du Jura

 

Monsieur le Maire informe les conseillers que le rapport du SYDOM du Jura (Syndicat Départemental de Traitement des Ordures Ménagères du Jura) est à disposition au secrétariat de Mairie.

 

  • Remerciements

Monsieur le Maire fait lecture des courriers de l’ADMR et du Souvenir Français qui remercient la municipalité pour les subventions accordées.

  

  • Congrès des maires

Le Maire informe les conseillers que le congrès des maires aura lieu du 20 au 23 novembre 2017, le dossier est à disposition pour celles et ceux qui souhaitent y participer.

   

  • Pot de départ en retraite d’un agent

Les conseillers sont invités à participer au pot de départ en retraite d’un agent communal le 29 septembre à 17h00 à la petite salle des fêtes.

 

  • Revitalisation Centre Bourg

    Le Maire informe les conseillers qu’une réunion sur la revitalisation du Centre Bourg est organisée le 3 octobre à 9h en Mairie

     

  • Courrier M DEALBERTO

Monsieur le Maire fait lecture du courrier de M DEALBERTO qui souhaite bénéficier d’une exonération de taxe foncière suite à l’isolation de sa maison située Route de Lons. La commune de Clairvaux-les-Lacs n’a pas voté d’exonération de ce type à ce jour, Monsieur le Maire informera par courrier M DEALBERTO.

 

  • Balade organisée CPIE

Le Maire rappelle qu’une balade accompagnée par le CPIE est organisée le vendredi 22 septembre à 17h00 afin d’observer les plantes qui poussent en milieu urbain et d’informer les participants sur la démarche zéro phyto (pesticides, engrais, désherbants…).

 

  • Travaux électriques Bâtiment GROS

Le Maire informe les conseillers que les plis concernant l’appel d’offre pour la rénovation électrique du bâtiment Gros ont été ouvert et sont en cours d’examen. Seul le lot étanchéité n’a pas trouvé preneur.

  

 

La Secrétaire de séance

M Philippe LINK