Espace associations

 L'OPERATION "BRIOCHE"

 organisée par l'UNAPEI

se déroulera
du 01 au 07 Octobre 2018

Merci de réserver un bon
accueil aux diffuseurs

Les responsables

 

 INSCRIPTION JUDO

Tous les lundis du mois de septembre

au gymnase

de 17h à 19h45

 

 

 

 

 

 

 COMICE AGRICOLE  

 

Samedi 20 Octobre 2018

à partir de 9h30

Salle des fêtes

CLAIRVAUX LES LACS

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Associations de Clairvaux les lacs
Cet espace est réservé à votre communication :
annonces, inscriptions, manifestations, etc.

Contactez-nous :
grenetteweb@clairvaux-les-lacs.com

HEMISPHERE

 à partir du 24 Septembre 2018

à 14 h 00 

Reprise des cours de dessin et de peinture dans la salle au-dessus de l'Office du Tourisme

 

 

 

 

 

 

Annonces Mairie

REGISTRE DE CONCERTATION

 

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

 

Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

 

sont à votre disposition au secrétariat de mairie

 

 

 

  

 

 

  

  

 

Espace archéologique

 

 

Fermé exceptionnellement

 

 

du 23 au 29 septembre 2018 inclus

 

  

 



 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  

  

 

 
                        AVIS

 A compter de la mi-septembre, l'éclairage public sera éteint

de 23h à 5h zones pavillonnaires 

et de 01h à 5h en centre ville

dans le souci de préserver la faune nocturne et enfin de faire des économies d'énergie.

 

  

 

 
AVIS
Les jeunes gens et jeunes filles nés en Juillet, Août et Septembre 2002 doivent se présenter à la mairie pour le recensement obligatoire du Service National. Se présenter au secrétariat avec le livret de famille et la carte nationale d'identité dès les 16 ans révolus et avant le 30 Septembre 2018.

Bacs bleus

Prochaine collecte
des bacs bleus 
 
Vendredi 28 Septembre 2018
Double trait

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2017 à 18h30

 

 

 

Présents : M. Alain PANSERI, Maire

Mmes Marie-Claire CLOSCAVET, Zohra LAAOUCH, MM. Yves DAUDEY, Philippe LINK Adjoints

Mmes Marie-Louise RENAUX, Christelle VIDEIRA, Laurence DESCOTES, Hélène MOREL-BAILLY, MM. Jacques BAILLY, Denis BARIOD, Xavier DETHE

Absents : Mme Christine VERCELLI, M. Arnaud PERRIN

 

Un scrutin a eu lieu, M. Xavier DETHE a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.

 

Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30.

 

 

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 19 OCTOBRE 2017

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

 

I – FINANCES COMMUNALES

  1. Point financier

M. le Maire informe que la commune a sur son compte au Trésor la somme de 451 613.87 €.

 

  1. Admission en non-valeur

M. le Maire expose que la Trésorerie a communiqué les états de titres irrécouvrables et propose d’admettre en non-valeur et d’éteindre les créances de M. Marc DURAND. Celles-ci concernent le budget annexe eau, couvrent plusieurs exercices et s’élèvent à 623.83 €.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

 

II – AFFAIRES GENERALES

  1. DIA

Le Conseil Municipal décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la parcelle sise au 5B rue Neuve, appartenant à Mme JACQUOT Brigitte.

 

  1. Attribution du marché pour la location d’un tracteur

M. le maire rappelle que le tracteur John Deere actuel étant vieillissant et sujet à de nombreuses pannes, il convient d’en acquérir un neuf. Il expose que suite à la consultation lancée pour une location longue durée, seule une offre a été reçue.

La société CLAAS propose un tracteur CLAAS Arion garantie 3 ans, équipé d’une étrave et d’un broyeur, et 3 durées de locations :

  • 5 ans : montant mensuel 1 878.58 € et coût global 112 714.80 €

  • 6 ans : montant mensuel 1 588.96 € et coût global 114 405.12 €

  • 7 ans : montant mensuel 1 381.99 € et coût global 116 087.16 €.

La location à 5 ans du tracteur et de ses équipements est assortie d’une proposition d’achat (coût inférieur à 2 000 €).

Le Conseil Municipal retient à l’unanimité l’option location sur une durée de 5 ans.

 

  1. Avenant prêt relais pour l’acquisition du terrain « Hauts de Vallière »

Un prêt relais a été contracté en 2016 pour l’acquisition des parcelles sises au lieu-dit En Vallière en vue de les urbaniser.

Dans l’attente de la commercialisation des parcelles à bâtir, il convient de prolonger ce prêt relais pour l’année 2017.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette prolongation.

 

  1. Application régime forestier parcelles AN n°23 et AO n°3

Une délibération a été prise le 2 mars 2017 en vue de soumettre au régime forestier la parcelle AN n°23.

Il convient de prendre une délibération annulant et remplaçant celle-ci afin de prendre en compte également la parcelle AO n°3 (contenance 82 m²) qui avait été acquise en même temps que la parcelle AN n°23.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette nouvelle délibération.

 

III – INFORMATIONS

 

  1. Repas des ainés

Une commission travaille sur le sujet. Le menu est énoncé par Ph. LINK.

 

  1. Réhabilitation du Centre d’Incendie et de Secours(CIS)

M. le maire expose l’avancement du projet. L’APD sera présenté aux maires par M. PERNOT, président du SDIS, le 5 décembre 2017. Le montant prévisionnel de l’opération à ce stade est de 428 160 € HT. Les phases suivantes sont l’appel d’offres en fin d’année, l’attribution des marchés début 2018 et un début des travaux en mars 2018.

 

  1. Cinéma

Ph. LINK expose la situation du cinéma. Pour rappel, celui-ci est géré par l’association SPDL et diffusé par la Ligue de l’Enseignement (Ecran Mobile) dont le contrat se termine le 16 mars 2018. Ph. LINK fournit les données suivantes :

  • immobilisation de la salle des fêtes 1 samedi sur 4

  • financement communal d’un montant de 3000 € / an

  • fréquentation moyenne de 21.4 spectateurs / séance

  • coût d’une place d’environ 11 € (part spectateur + part subvention de la commune)

L’association qui gère le cinéma n’est pas opposée à un arrêt de la prestation (pour rappel, elle ne perçoit rien sur les entrées).

Le Conseil Municipal décide à 11 voix pour et une abstention de ne pas renouveler le contrat de l’Ecran Mobile.

 

  1. Terrasse La Fontaine

M. le maire informe que le bar restaurant La Fontaine a demandé à la commune le droit de maintenir pendant l’hiver une terrasse de 20 m² (surface deux fois plus petite qu’en été). Cette demande sera accordée.

 

  1. Courrier de M. LOUILLET

M. le maire informe que M. LOUILLET a demandé à la commune s’il pouvait bénéficier d’un tarif préférentiel pour utiliser la sono de la salle des fêtes lorsqu’il fait des animations pour des associations. M. le maire ne souhaite pas appliquer un tarif préférentiel en tant que tel, mais les conditions d’octroi de la sono aux associations auxquelles la salle est prêtée, seront vérifiées.

 

  1. Exposition archéologique

Ph. LINK remet à chaque conseiller le bilan de l’année 2017. Sommairement, il fait état d’une progression de la fréquentation et informe que l’activité est bénéficiaire pour les groupes, à l’équilibre pour les scolaires et en déficit l’été pour les visites individuelles.

Ce dossier sera discuté au prochain CM après que chaque membre ait pris connaissance des données du bilan.

 

       L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h40.

 

 

Le Secrétaire de séance

M. Xavier DÉTHÉ